Pierre-Benoit Sepulchre

12 OCT 2020

Bruxelles : vers une taxe de circulation "variable"

Le calcul de la taxe se fera sur l'usage et non plus sur la possession d’un véhicule

Le petit monde des taxes automobiles est occupé à bouger en Belgique. Désormais régionales, celles-ci sont du ressort des autorités locales et, du coup, chacun y va de ses préférences. En Flandre, la taxe de mise en circulation (TMC) et la taxe annuelle de circulation se basent désormais sur les normes WLTP (une procédure d'essai harmonisée au niveau mondial, tant pour les voitures particulières que pour les véhicules utilitaires légers, qui permet de mesurer la consommation de carburant, l'autonomie électrique et les rejets de CO₂ ainsi que de polluants).

À Bruxelles, la philosophie est tout à fait différente. Le gouvernement Vervoort II entend en effet remplacer la taxe sur la possession d’une voiture (TMC et taxe annuelle de circulation) par un tarif "intelligent" qui tiendra compte du nombre de kilomètres parcourus.

En soi, rien de neuf, l’exécutif bruxellois ayant d’ores et déjà annoncé la couleur à plusieurs reprises. Il s’en tient en fait à son accord de majorité qui prévoit que le régime de la taxe de circulation varie en fonction de l’usage qu’on fait de son véhicule et ce afin de limiter autant que possible la congestion automobile. Techniquement, grâce au réseau de caméras ANPR qui a été installé dans le cadre de la mise en place de la zone basse émission, il sera possible de déterminer un tarif variable en fonction des jours et des heures. In fine, on paiera plus cher pour continuer à rouler durant les heures les plus chargées. L’objectif, théorique, est de mettre en place ce projet baptisé SmartMove en janvier 2022 et ce sur l’ensemble du territoire régional. Une concertation est prévue avec les secteurs concernés mais également avec les Régions flamande et wallonne, les navetteurs étant parmi les premiers concernés puisqu’ils cumuleront leur taxe de roulage régionale et celle appliquée à Bruxelles…

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